Résultats de la recherche (5067 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
11 juillet 2024
Doctrine
📗Mélanges en l'honneur de Natalie Fricero. Procédure civile sans frontières
30 avril 2024
📓Déclaration multipartite NETmundial+10. Renforcement des processus de gouvernance de l’Internet et de politique numérique
20 avril 1991
Organisation de manifestations scientifiques
Participation à l'organisation scientifique du colloque "La découverte du sens en droit"
7 avril 2014
Autorité de Contrôle Prudentiel et de résolution (A.C.P.R.)
Décision du 7 avril 2014, Cardif Aussurance Vie
20 février 2014
Big Data. La révolution des données est en marche
1 décembre 2024
droit illustré
🎭Mise à l'épreuve d'une affirmation "La Justice, c'est la Vérité en Action" : 🎬𝑱𝒖𝒓𝒐𝒓 #𝟐
11 février 2016
02. Lois
Loi du 11 février 2016 relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
1 avril 2020
📗Vers un droit de l'intelligence artificielle
17 novembre 2017
Conférences
Synthèse, in "L'économie du contrat de partenariat. Les inflexions du droit sous l'influence de l'économie des marchés de partenariat"
7 janvier 1997
Publications
DE L'INJUSTE AU JUSTE (co-dir.)