Résultats de la recherche (4426 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
29 octobre 2018
Doctrine
PoÏetique de la justice
25 novembre 2020
Base Documentaire
L'émergence des cyber-risques
14 janvier 2016
Publications
Sophistique juridique et GPA
12 décembre 2019
Conférences
La sanction comme incitation : un oxymore à résoudre, in "Les outils de Compliance"
Dictionnaire bilingue du Droit de la Régulation et de la Compliance
But
Consommateur
21 mars 1804
1. Code civil
34-1
1315
15 octobre 2013
06.1. Textes de l'Union Européenne
Règlement (UE) No 1024/2013 du Conseil du 15 octobre 2013 confiant à la Banque centrale européenne des missions spécifiques ayant trait aux politiques en matière de surveillance prudentielle des établissements de crédit
1603
