Résultats de la recherche (4300 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
8 février 2024
Doctrine
📝Pour une justice pénale négociée plus équitable, in 🕴️M.-A. Frison-Roche et 🕴️M. Boissavy (dir.), 📕Compliance et droits de la défense. Enquête interne - CJIP - CRPC
Mise à jour : 29 mars 2011 (Rédaction initiale : 31 décembre 2008 )
VI. Philosophie, Sociologie et Logique Juridique
11 - Publication - Sociologie du Droit
17 janvier 2024
📝Justice pénale négociée : avantages présents, risques à venir, in 🕴️M.-A. Frison-Roche et 🕴️M. Boissavy (dir.), 📕Compliance et droits de la défense. Enquête interne - CJIP - CRPC
14 décembre 2022
06.1. Textes de l'Union Européenne
🏛️Directive (UE) 2022/2464, du 14 décembre 2022, en ce qui concerne la publication d’informations en matière de durabilité par les entreprises (Corporate Sustainability Reporting Directive - CSRD)
Mise à jour : 5 septembre 2011 (Rédaction initiale : 7 septembre 2010 )
Les Grandes Questions du Droit, semestre 2010
Premier cours Grandes Questions du Droit
7 octobre 2019
Directive 2019/78 (UE) du Parlement européen et du Conseil de l'Union européenne du 7 octobre 2019 sur la protection des personnes qui signalent des violations du droit de l’Union
Grandes Questions du Droit, Semestre d'Automne 2014
Conseils méthodologiques pour l'exercice de dissertation juridique
23 juillet 2015
La personne entre le droit et l’économie
Bibliographie spécifique : L'animal comme personne
23 octobre 2002
Publications
Droit du travail et droit des sociétés : l’unité de la régulation des pouvoirs dans l’entreprise, in "Regards croisés sur le droit social"
18 mai 2000
INTERNET ET NOS FONDAMENTAUX, avec Jean-Marie Chevalier, Ivar Ekeland et Michel Kalika
