Résultats de la recherche (4575 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
8 décembre 2020
Doctrine
📝La responsabilité, in 🕴️J.-B. Racine (dir.), 📕Le droit économique au XXIe siècle. Notions et enjeux
📝L'environnement, in 🕴️J.-B. Racine (dir.), 📕Le droit économique au XXIe siècle. Notions et enjeux
21 octobre 2004
Conférences
Peut-on discipliner les entreprises ?
Mise à jour : 20 octobre 2010 (Rédaction initiale : 21 juillet 2010 )
CV Droit économique, Régulation & Compliance
D. Rapports et missions scientifiques
Mise à jour : 6 février 2014 (Rédaction initiale : 6 février 2014 )
03. Code de procédure civile
Article 1472 du Code de procédure civile
25 juillet 2002
Publications
📝Le juge et le sentiment de justice, in 📘"Le juge et le droit de l’économie"
20 octobre 2016
Blockchain et propriété immobilière : une technologie qui prétend casser les codes
26 novembre 2025
📝Le contrat, outil de mise en oeuvre des obligations de vigilance entre partenaires de la chaine de valeur
21 septembre 2009
Les risques de la Régulation
4 avril 2017
Droits sectoriels de la Régulation
Leçon n°8 : La régulation de l'activité de noter
