Résultats de la recherche (3229 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
16 mai 2006
02. Cour de cassation
Arrêt du 16 mai 2006
11 décembre 1992
Arrêt du 11 décembre 1992
27 février 1951
Arrêt du 27 février 1951, Branly
13 juin 2011
Doctrine
Deleuze va au cinéma
16 décembre 2010
Publications
Compte-rendu de l'ouvrage "Recherche sur la notion de régulation en droit administrataif français"
30 août 2021
Compliance : sur le vif
📧 Compliance et Ethique. Des technologies peuvent être inadmissibles "en soi" et concevoir leur "usage éthique" n'est donc pas admissible : cas pratique sur le contrôle des émotions des travailleurs
21 mars 1804
1. Code civil
Commentaire de l'Article 1240 (anciennement 1382) du Code civil
15 novembre 2017
Traité de droit des affaires - Les sociétés commerciales
29 février 2024
Direction de la collection "Régulations & Compliance", JoRC & Dalloz
Publication de 🕴️M.-A. Frison-Roche et 🕴️M. Boissavy (dir.), 📕Compliance et droits de la défense. Enquête interne – CJIP – CRPC
4 juin 1997
📝Les offices du juge, in 📕Jean Foyer, auteur et législateur" (Mélanges Jean Foyer)
