Résultats de la recherche (4613 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
19 août 2022
Base Documentaire
Le sens de la justice chez l'être humain
29 octobre 2024
Doctrine
📗Mélanges offerts à Louis Vogel. La vie du droit
4 avril 2019
Enjeux de la blockchain en matière de propriété intellectuelle et articulation avec les principes généraux de la preuve
25 mai 1995
Publications
Compte-rendu des ouvrages "Les enfants, la consommation et le marketing" et "L'enfant, la famille et l'argent"
14 avril 2016
Le dispositif propre à la charge de la preuve, frein ou outil de lutte contre les discriminations ?
24 juin 2004
Conférences
L'évolution du cadre juridique européen de la propriété intellectuelle, in "L’évolution des propriétés intellectuelles sur la santé et le vivant"
23 juin 2021
📝 Le transfert de responsabilité du régulateur et du juge vers l’entreprise : la démonstration par le système d’alerte , in Frison-Roche, M.-A. (dir.), "La juridictionnalisation de la Compliance"
28 mars 2018
Décider aujourd'hui de la régulation des jeux pour qu'ils aient un avenir, in "Régulation et jeux d'argent et de hasard
24 octobre 2016
Blog
Conflit structurel d'intérêts, éthique et Autorité de régulation : le cas I-Télé
3 juillet 2012
Le lobbying en droit public
