Résultats de la recherche (4588 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
29 janvier 2020
Droit de la Régulation bancaire et financière, semestre de printemps 2020
1ière leçon de Droit de la Régulation bancaire et financière : Les institutions bancaires et financières françaises de régulation et de supervision
Mise à jour : 24 septembre 2013 (Rédaction initiale : 24 septembre 2013 )
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789
Article 6 de la Déclaration de 1789
9 novembre 2014
Blog
Allons-nous vers un affrontement entre le juge français et le juge européen à propos de la règle Non bis in idem ?
14 octobre 2015
La personne entre le droit et l’économie
La personne entre droit et économie : la summa divisio entre personne et chose
6 juillet 1992
Publications
Les critères de choix du repreneur
9 décembre 2005
Conférences
Construire les autorités de régulation, in "Les autorités de régulation. Etat et perspectives"
5 juin 2022
Compliance : sur le vif
📧 Renouant le lien probatoire entre le consentement et la volonté : l'exemple de la loi espagnole
28 novembre 2018
02. Cour de cassation
Arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation du 28 novembre 2018, Société Take it easy/M. B ...; et autres
Mise à jour : 4 septembre 2012 (Rédaction initiale : 4 septembre 2012 )
Le 4 septembre 2012, la Commissaire européenne à la Justice rencontre les membres du Gouvernement français
6 décembre 2024
MAFR TV - Surplomb
🎬Régulation et Compliance
