Résultats de la recherche (4575 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
24 octobre 2014
Publications
La nature prométhéenne du droit en construction pour réguler la banque et la finance
17 janvier 2024
Doctrine
📝Le dilemme de l'avocat pénaliste face à la CRPC, in 🕴️M.-A. Frison-Roche et 🕴️M. Boissavy (dir.), 📕Compliance et droits de la défense. Enquête interne - CJIP - CRPC
16 juillet 2016
Droit et Littérature, Littérature et Droit
Bibliographie générale : Droit et Littérature. Littérature et Droit
9 novembre 2022
📗L'innovation hors-la-loi. Les origines de la techno-normativité
Dictionnaire bilingue du Droit de la Régulation et de la Compliance
Présomption
Mise à jour : 20 octobre 2010 (Rédaction initiale : 8 septembre 2010 )
None
7. Rapport sur Services publics et principe de concurrence : les discours acceptables, pour le Laboratoire de sociologie juridique, à destination du Commissariat général du Plan, remis en novembre 1994, publié à la Documentation française, in L’Europe et l’intérêt général, 1995.
4 novembre 2025
📗Le pouvoir administratif des personnes privées
Mise à jour : 4 février 2014 (Rédaction initiale : 4 février 2014 )
8. Code monétaire et financier
511-48
13 mai 2016
Blog
"Je travaille, la GPA était donc la bonne solution", explique la bénéficiaire de la GPA. en montrant son grand bonheur
11 mars 2018
"Un libéral est nécessairement un féministe"
