Résultats de la recherche (4599 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
31 août 2012
Doctrine
Jean Carbonnier : Un juriste dans la cité
16 septembre 2010
02. Cour de cassation
Arrêt 16 septembre 2010, dit "Our Body"
Dictionnaire bilingue du Droit de la Régulation et de la Compliance
Autorité de Régulation des Communications Electroniques et de la Roste (ARCEP)
12 mars 2026
Conférences
🎥Obligation de compliance et gouvernance bancaire, in 🧮Compliance et vigilance bancaire : la participation des acteurs du secteur bancaire et financier à la LCB/FT
25 octobre 2017
📗La mondialisation, Journées allemandes
6 mars 2015
🎤 La loi, la mémoire et l'histoire
18 juin 2020
Organisation de manifestations scientifiques
Organisation et co-direction scientifique du cycle de colloques : "La juridictionnalisation de la Compliance"
28 janvier 2004
Raconter la loi
Mise à jour : 15 mars 2011 (Rédaction initiale : 15 mars 2011 )
I. Organisation de manisfestations scientifiques
5. L’ORGANISATION DE LA REGULATION JURIDIQUE DES INDUSTRIES DE RESEAUX
28 janvier 2011
01. Conseil constitutionnel
Décision QPC du 28 janvier 2011, Mme Corinne C. et autre (Interdiction du mariage entre personnes de même sexe)
