Résultats de la recherche (4545 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
12 juillet 2016
droit illustré
Justice distributive : ne donner que la moitié de son manteau comme le fît Saint Martin
16 novembre 2001
Doctrine
Être ou ne pas être
7 octobre 1994
Conférences
🎤 Rapport de synthèse, in 🧮Le cadre juridique de la mondialisation des marchés financiers
19 octobre 2014
Blog
DROIT ET HISTOIRE : peut-on aller chercher dans le droit médiéval une solution pour les problèmes actuels ? L'exemple du terroriste mondial
16 novembre 2019
Publications
Le Gouvernement capte lui-même sur les réseaux sociaux les données personnelles, sans le consentement des intéressés, mais pour la bonne cause: la lutte contre la fraude fiscale. Qu'en penser juridiquement ?
4 mai 2023
🚧L'usage des puissances privées par le droit de la compliance pour servir les droits de l’homme
27 août 2014
Qu'est-ce que le droit : explications par le "Que sais-je ?" de Muriel Fabre-Magnan
12 juin 2018
Le Comité d'Ethique fait une synthèse des débats "bioéthiques". C'est un exercice clair et instructif. Quel dommage qu'il ne prête pas attention à ce pour quoi est fait le Droit (et non pas la "réglementation")
19 avril 2006
None
ÉTUDES DRESSANT UN BILAN DES AUTORITÉS ADMINISTRATIVES INDEPENDANTES, étude établie pour le rapport de l'Office parlementaire d'évaluation de la législation,Patrice Gélard, LES AUTORITÉS ADMINISTRATIVES INDEPENDANTES : ÉVALUATION D'UN OBJET JURIDIQUE NON IDENTIFIÉ
18 mai 2012
Le notariat en tant qu'instrument du développement économique et social, in "Forum juridique International de Russie"
