Résultats de la recherche (4414 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
12 octobre 2005
Publications
Appliquer le droit de la régulation au secteur agricole
20 février 2019
Droits sectoriels de la régulation, semestre de printemps 2019-2020
Leçon 3 : Le Droit sectoriel de la Régulation de l’Énergie : Le fonctionnement
14 octobre 2024
Conférences
🎤Entreprises assujetties au Droit de la Compliance : la charge de prouver la crédibilité de la trajectoire des actions entreprises à partir des structures mises en place, in 🧮Les techniques probatoires adéquates dans le Contentieux Systémique Émergent, in cycle de conférences-débats "Contentieux Systémique Émergent"
Mise à jour : 25 juillet 2020 (Rédaction initiale : 1 juillet 2020 )
🚧 La formation, contenu et contenant de la Compliance
26 septembre 2014
Blog
En Allemagne, le conseil d'éthique recommande le 24 septembre 2014 de lever la prohibition de l'inceste entre frère et soeur, dès l'instant qu'ils sont consentants
20 mars 2023
🚧La loi, la compliance, le contrat et le juge : places et alliances
22 juin 2014
DROIT ET HISTOIRE : L'obligation britanniques de rouler à gauche est-elle une règle arbitraire ?
24 février 2014
Doctrine
L'ordre juridique et le discours du droit. Essai sur les limites de la connaissance du droit
19 novembre 2013
Les Grandes Questions du Droit semestre d'automne 2013
10ième cours : la définition de la personne à travers son aptitude à s'engager (concepts et définitions)
14 mai 2016
droit illustré
Le Droit comme "balance" : une définition par Chaval
