Résultats de la recherche (4392 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
20 mai 2023
Newsletter MAFR - Law, Compliance, Regulation
📧Le PNF devrait avoir ouvertement compétence en matière de CJIP environnementale : la CJIP "Guy Dauphin Environnement" du 17 mai 2023
11 janvier 2025
Publications
🚧Le puzzle du Droit institutionnel de la Compliance et du Droit substantiel de la Compliance : exemple des règlements et de la directive du 31 mai 2024 sur l'AMLA et les obligations de compliance
26 septembre 2024
Direction de la collection "Cours-Série Droit privé", Editions Dalloz (34)
📚Publication de : 🕴️Sophie Schiller & 🕴️Nicolas Kilgus, 📕Droit des biens (11ième éd.)
29 août 2025
🚧Droit de la Compliance et contentieux systémique
30 août 2011
JACQUET, Jean-Michel, DELEBECQUE, Philippe, Droit du commerce international
21 juin 1990
Compte-rendu de l'ouvrage "L’analogie"
18 mai 1995
Compte-rendu de l'ouvrage d'Hayek, "La constitution de la liberté"
18 novembre 2024
Conférences
🎤Les spécificités à concevoir dans l'audience publique des contentieux systémiques de vigilance, in 🧮Le Droit processuel de la Vigilance
1 avril 1998
Doctrine
📗Le plan en droit privé
4 avril 2016
Blog
La sophistique de la GPA : ne jamais utiliser mot "mère" et présenter le Droit français comme incompréhensible, simple accumulation de cas particuliers
