Résultats de la recherche (4369 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
Doctrine
📝Conclusions, in 🕴️J. Andriantsimbazovina (dir.), 📗Puissances privées et droits de l'Homme. Essai d'analyse juridique
11 juillet 2024
📝Dieu nous garde du contrôle de proportionnalité, in 📗Mélanges en l'honneur de Natalie Fricero. Procédure civile sans frontières
27 mai 1998
Ébauche d'une théorie juridique de l'information
8 janvier 2014
Lanceurs d'alerte : une protection juridique discrète
4 juillet 2012
06.1. Textes de l'Union Européenne
Règlement du 4 juillet 2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (EMIR)
2 juin 2021
Audit of Compliance Systems
15 mars 2023
📝International Trade, Competitivity and Sovereignty: Towards a Political Economy of Compliance, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (ed.), 📘Compliance Monumental Goals
11 mars 2015
📝Introduction. L'entreprise face au marché total, in 🕴️A. Supiot (dir.), 📗L'entreprise dans un monde sans frontières. Perspectives économiques et juridiques, 2015
21 mars 2019
📝Introduction, in 🕴️A. Supiot (dir.), 📗Mondialisation ou globalisation ? Les leçons de Simone Weil
8 décembre 2020
📝L'analyse substantielle, in 🕴️J.-B. Racine (dir.), 📕Le droit économique au XXIe siècle. Notions et enjeux