Résultats de la recherche (4191 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
16 septembre 2021
Publications
✏️ Notes pour une synthèse opérée sur le vif des travaux du colloque : "Les Buts Monumentaux du Droit de la Compliance : radioscopie d'une notion"
27 janvier 1995
Vers le droit processuel économique
26 octobre 2001
Doctrine
📝 Pour ou contre un "principe général" de responsabilité pour faute ? Une question posée à propos de l'harmonisation des droits civils européens, in 📘Le Droit privé français à la fin du XXe siècle
22 septembre 2016
Textes
Le bien être et le droit
23 juin 2001
Conférences
L’information et le droit économique
30 août 2011
Direction de la collection "Cours-Série Droit privé", Editions Dalloz (34)
Daniel Gutmann : Droit international privé
12 mai 2010
Compte-rendu d'un ouvrage collectif, " La motivation"
Mise à jour : 4 janvier 2011 (Rédaction initiale : 4 janvier 2010 )
B. Directions scientifiques de publications liées à la régulation
5. L'EFFICACITE DES DECISIONS DANS LE DROIT DE LA CONCURRENCE
17 avril 1996
Compte-rendu de l'ouvrage de Christian Bolze et Philippe Pedrot (dir.), "Les juges uniques. Dispersion ou réorganisation du contentieux ?"
29 août 2024
📚Publication de : 🕴️Francis KESSLER, 📕Droit de la protection sociale (9ième éd.)
