Résultats de la recherche (4599 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
5 avril 2001
Doctrine
Flexible droit. Pour une sociologie du droit sans rigueur
21 mars 1804
1. Code civil
515-8
24 mars 2017
Conférences
Le Droit des data. Exercices de style, in "Vers de nouvelles humanités ?. L'humanisme face aux nouvelles technologies"
2 mars 2018
01. Conseil constitutionnel
Décision QPC du 2 mars 2018, Ousmane K.,
22 septembre 2016
Textes
Le bien être et le droit
Le procès
23 novembre 2021
Décision du 23 novembre 2021, QPC, Samia T. (article 131-2 du Code pénal)
15 octobre 2001
Organisation de manifestations scientifiques
Organisation du colloque "Régulateurs et juges"
22 septembre 1999
Le juge et l’économie
10 janvier 2005
🧱⚙️organisation scientifique de 🧮Régulation et contrat.
