Résultats de la recherche (4392 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
23 mars 2023
Doctrine
📗Déontologie et éthique d'entreprise
20 octobre 1981
Discours à l'Assemblée Nationale de présentation du projet de loi abolissant la peine de mort
17 septembre 2019
08. Juridictions du fond
Jugement du 17 septembre 2019, UFC Que Choisir c/ Société Valve and Valve Corporation
16 avril 2008
Base Documentaire
La confiance dans les mots de la loi
7 février 1804
1. Code civil
Article 1386-4
6 juin 2014
La psychiatrie du bébé
14 octobre 2014
Grandes Questions du Droit, Semestre d'Automne 2014
Plan de cours de la leçon n°7 : La responsabilité
10 mars 2004
Publications
La gouvernance des risques (dir.)
1 janvier 1996
Commentaire de l'article 4 du Code civil
30 mars 2021
Newsletter MAFR - Law, Compliance, Regulation
Pourquoi régule-t-on? Si c'est pour prévenir les risques systémiques, les "family offices" systémiques doivent y être soumis (cas Archegos)