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Doctrine
XIXième siècle : la haine, un ressort puissant
17 octobre 2025
Compliance : sur le vif
🪑🪑🪑🪑🪑🪑🪑L'usagede la puissance algorithmique pour mieux rendre la justice économiquement
CV Droit économique, Régulation & Compliance
II. Responsabilités scientifiques et administratives
14 novembre 2016
Publications
📝Le Notariat, profession confortée par la Loi dite "Macron" comme profession essentiellement fiduciaire, in "L'ouverture à la concurrence"
21 mars 1804
1. Code civil
74
14 mai 2019
Conférences
Participation à la table-ronde "L'officier public ministériel est-il soluble dans la blockchain ?"
4 avril 2018
La convention judiciaire d'intérêt public
CV Complet
II.B.1. Responsabilités scientifiques actuelles
Dictionnaire bilingue du Droit de la Régulation et de la Compliance
Convention européenne des droits de l'homme (CEDH)
15 décembre 2005
Interviews
Faire coïncider les visions économique et judiciaire
