Résultats de la recherche (4476 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
10 décembre 2020
03. Conseil d'Etat
Décision du 10 décembre 2020, CDiscount
Mise à jour : 20 octobre 2010 (Rédaction initiale : 21 juillet 2010 )
CV Droit économique, Régulation & Compliance
D.2. Participation à des publications collectives non-juridiques.
11 décembre 1996
Conférences
Le contrat-cadre, comme gestion des rapports de force entre parties
21 juin 1999
Publications
📝Le droit à double sens : la virtualité, in Mélanges Elie Alfandari, 📗"Drôle de droit
19 mai 2005
Le cadre juridique de la mondialisation des marchés financiers. Réflexions générales, in "Le cadre juridique de la mondialisation des marchés financiers"
21 mars 1804
1. Code civil
230
30 avril 1996
Doctrine
📙Droit et passion du droit sous la Vième République
15 mai 2020
AVOCAT ET COMPLIANCE - L’AVENIR DU PERSONNAGE ET DE SON OUTIL : DROIT, HUMANISME ET DEFENSE
19 décembre 2018
Blog
Quand un "Code" remplace des "paquets" : est-ce ainsi que l'on "codifie" ? (exemple du "Code européen des communications électroniques")
15 septembre 2003
📗L'obligation de surveillance
