Résultats de la recherche (5129 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
14 décembre 2006
Soft Law
L'économie de l'immatériel
1 janvier 2019
Doctrine
📝La formation des médiateurs
27 juin 1994
La vie du droit
20 juin 2014
Après la Loi Bancaire, le droit bancaire au milieu d'un gué
19 mai 2005
Publications
Analyse économique du droit : quelques points d'accroche (co-dir.)
10 janvier 2018
Droit civil. La famille
9 avril 2013
Autorité des Marchés Financiers (A.M.F.)
Décision du 9 avril 2013, Exane
10 avril 1997
Compte-rendu de l'ouvrage de Hans Jonas, "Le droit de mourir "
17 janvier 2024
📝Collecte et traitement des informations dans les enquêtes internes à l'ère numérique : processus et enjeux, in 🕴️M.-A. Frison-Roche et 🕴️M. Boissavy (dir.), 📕Compliance et droits de la défense. Enquête interne - CJIP - CRPC
2 février 1945
Ordonnances
Ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante
