Résultats de la recherche (4575 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
31 mai 2021
Compliance : sur le vif
La Haine devient un objet du Droit de la Compliance car si elle n'est pas nouvelle son effet est nouveau et appelle cette appréhension juridique nouvelle
4 juin 2004
Conférences
L’évolution de la justice sur les trente dernières années
25 mars 1998
Les questions des prochaines régulations sectorielles en France
9 mars 2006
Auditions par une commission ou un organisme public
🏛️Audition par la "Commission Canivet" sur Les présidents de juridictions
Mise à jour : 9 décembre 2013 (Rédaction initiale : 9 décembre 2013 )
Les Grandes Questions du Droit semestre d'automne 2013
Plan du cours, réajusté en fonction des modifications intervenues au cours du semestre
17 janvier 2024
Doctrine
📝L’avocat-enquêteur en droit du travail : un janséniste au milieu du Far West, in 🕴️M.-A. Frison-Roche et 🕴️M. Boissavy (dir.), 📕Compliance et droits de la défense. Enquête interne - CJIP - CRPC
2 septembre 2014
Cour européenne des droits de l'homme : vers la libéralisation de la GPA
18 septembre 2009
Présentation générale du thème, in "La confiance au coeur de l'industrie des services financiers (Trust as the core of financial services industry)"
3 juillet 2018
📕Mélanges en l'honneur de Philippe Neau-Leduc. Le juriste dans la cité
22 mars 2017
Le contentieux boursier : entre répression pénale et sanction administrative
