Résultats de la recherche (4201 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
3 mars 2003
Auditions par une commission ou un organisme public
🏛️ Audition par l’équipe de l’OCDE, dans la révision de la France, sur L’évolution réglementaire de l’économie française
7 septembre 2019
Blog
Les algorithmes qui écrivent pour nous les notes de bas de pages ... ; est-ce ainsi que l'on doit "procéder" ?
29 septembre 2014
Base Documentaire
Les défaillances bancaires et financières : un droit spécial ? Propos conclusifs
2 juillet 2023
Newsletter MAFR - Law, Compliance, Regulation
📧Interrégulation : rapport du "pôle commun" entre l'AMF et l'ACPR, reflet d'un phénomène général à tous les secteurs et toutes les autorités
24 mars 2016
Gagnons-nous à avoir un droit "empathique" ?
Mise à jour : 8 septembre 2018 (Rédaction initiale : 30 avril 2018 )
Publications
🚧 Pour protéger les êtres humains, l'impératif éthique de la notion juridique de personne
11 mars 2015
Doctrine
📗L'entreprise dans un monde sans frontières. Perspectives économiques et juridiques
Mise à jour : 5 décembre 2016 (Rédaction initiale : 8 septembre 2016 )
Conférences
Droit et confiance : un rapport difficile, in "Osons la confiance"
27 février 2016
FACE AU FAIT DES MATERNITÉS DE SUBSTITUTION (GPA), QUE PEUT ET DOIT FAIRE LE JUGE?
25 janvier 2025
🚧La CJIP et le temps gagné : la CJIP Areva et Orano du 2 décembre 2024
