Résultats de la recherche (4480 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
18 juin 2019
Organisation de manifestations scientifiques
Organisation et co-direction scientifique du cycle de conférences "Les outils de la Compliance"
Dictionnaire bilingue du Droit de la Régulation et de la Compliance
Régulateur (Autorité de Régulation)
17 mai 2013
02. Cour de cassation
Arrêts du 17 mai 2013,KBC lease France c/ Risc group et Bar Le Paris c/ Siemens Leasing
27 juin 2014
Doctrine
Parenté pour tous en Angleterre
Mise à jour : 20 octobre 2010 (Rédaction initiale : 8 septembre 2010 )
None
3. Rapport général sur Les critères de choix du repreneur, pour le Laboratoire de sociologique juridique de l’Université Panthéon-Assas, unité associée C.N.R.S. (U.R.A. 971), remis en juillet 1992 au Ministère de la justice.
21 mars 1804
1. Code civil
1641
10 juillet 2013
Arrêt du 10 juillet 2013, Madame X.
20 septembre 2016
Publications
Prohibition de la GPA : La convergence absolue des droits des femmes et des droits des enfants
11 mai 2005
Direction de la collection "Droit et Economie", L.G.D.J. - Lextenso éditions (29)
Droit et Économie de la propriété intellectuelle
28 janvier 1954
Arrêt du 28 janvier 1954, Comité d'établissement Saint-Chamond
