Résultats de la recherche (4575 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
Droit commun de la Régulation
Plan de la leçon n°1 : Le Régulateur
Dictionnaire bilingue du Droit de la Régulation et de la Compliance
Médias
27 avril 2021
droit illustré
La série d'horreur "Industry" est just un documentaire ; comme l'était "The Wolf of Wall Street" ; regarder une série ou lire une thèse, c'est pareil
18 novembre 2014
Grandes Questions du Droit, Semestre d'Automne 2014
Plan de cours de la leçon n°10 : LES PERSONNES ET LES CHOSES : LA DISTINCTION EN JEU
6 décembre 2013
02. Lois
Loi du 6 décembre 2013, relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière
27 avril 1996
Publications
Les droits fondamentaux des justiciables au regard du temps dans la procédure, in "Le temps dans la procédure"
2 février 2023
Direction de la collection "Régulations & Compliance", JoRC & Dalloz
Publication de🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕La juridictionnalisation de la Compliance
23 septembre 1997
10. Le traitement des personnes publiques par le droit de la concurrence
16 décembre 2015
Doctrine
Innovation, concurrence et réglementation pour la fourniture de services bancaires en ligne
10 septembre 2010
Le droit à un tribunal impartial, in "Libertés et droits fondamentaux"
