Résultats de la recherche (4589 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
31 janvier 2017
Doctrine
La non-patrimonialité du corps humain : du principe à la réalité. Panorama international
15 avril 2020
Publications
Facebook, le coronavirus et la Compliance
Mise à jour : 20 octobre 2010 (Rédaction initiale : 1 octobre 2009 )
None
G.1. Chronique de droit économique dans LE MONDE, mars 1998 - octobre 2002 (71)
22 octobre 2014
06.1. Textes de l'Union Européenne
Directive sur la publication d'informations non financières
23 mai 2019
droit illustré
La faute professionnelle de l'avocat et la loi écrite par le système pénitentaire dans la peau du coupable : la fable illustrée par Martin Scorsese, en passant par le "Cape Fear"
15 février 2016
La référence aux "coûts pertinents du service rendu" : nouvelle rationalité de la tarification de l'acte notarié
6 mars 2018
La violence, ce lien qui unit la GPA et le mouvement #MeToo
22 juin 2000
Conférences
La mondialisation et l'économisme juridique, in "La mondialisation et le droit"
9 mai 1984
02. Cour de cassation
Arrêts du 9 mai 1984, 4 arrêts, dont "l'arrêt Gabillet"
10 juin 2009
Observation générale, in "La régulation environnementale"
