Résultats de la recherche (4598 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
Mise à jour : 21 janvier 2011 (Rédaction initiale : 20 janvier 2011 )
G.1 Chronique de droit économique dans LES ECHOS, octobre 2002 - octobre 2004
21. Vers la propriété intelectuelle pour autrui
30 septembre 2011
01. Conseil constitutionnel
Décision QPC du 30 septembre 2011, Consorts M. et autres, définition de propriété
31 mars 2000
Publications
Les liens juridiques entre l’incubateur et l’incubé : le contrat d’incubation, in "La loi sur l’innovation"
13 mai 1998
Introduction sur le contrat et la responsabilité, in "Les transformations de la régulation juridique"
9 avril 1996
Décision du 9 avril 1996 relative à la loi organique portant statut de la Polynésie Française
16 juillet 2001
Les effets de la mondialisation sur les systèmes de droit, ou la prospérité de l’art législatif entre la demande des entreprises et le rôle constant de l’Etat, in "Les enjeux juridiques de la mondialisation"
30 août 2019
Doctrine
L'avocat en entreprise enfin pour demain ?
24 février 2014
L'ordre juridique et le discours du droit. Essai sur les limites de la connaissance du droit
Mise à jour : 20 octobre 2010 (Rédaction initiale : 1 octobre 2009 )
None
F.2. Monographies publiées dans la presse ou dans des ouvrages non-juridiques (25)
24 avril 1996
Le droit processuel des associations et la perspective de la class action, in Les associations
