Résultats de la recherche (4508 fiches)
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Cliquez sur le lien de confirmation contenu dans celui-ci pour finaliser votre inscription.
Un email de confirmation vient d'être envoyé. Veuillez cliquer sur le lien à l'intérieur pour accéder à la page des réglages.
19 novembre 2013
Les Grandes Questions du Droit semestre d'automne 2013
10ième cours : la définition de la personne à travers son aptitude à s'engager (concepts et définitions)
14 décembre 2001
Conférences
La mission du juge dans la ville
23 mai 2012
Doctrine
La constitutionnalisation de l'exigence de sécurité juridique en droit français
10 mars 2005
Publications
Pratiques dans les distribution : la réforme impossible ? (dir.)
25 mars 2016
Plan de "Le Droit est une fête !"
2 février 2023
📝Compliance et juge du droit, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕La juridictionnalisation de la Compliance
26 novembre 2015
La procréation pour tous ?
21 juillet 1999
DROIT BOURSIER ET DROIT DE LA CONCURRENCE (co-dir.)
6 septembre 2014
Blog
QUALIFICATION DES FAITS PAR LE DROIT : qu'est en droit "l'arrivée du passager d'un avion" ?
7 octobre 2010
01. Conseil constitutionnel
Décision du 7 octobre 2010 relative à la loi interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public