| mafr

Mise à jour : 31 juillet 2013 (Rédaction initiale : 13 septembre 2011 )

Enseignements : Les Grandes Questions du Droit, semestre d'automne 2011

2ième cours : notion d'anti-droit ; rapport entre le droit, la force, le juste, l'histoire et les moeurs ; droits de l'homme

Mise à jour : 31 juillet 2013 (Rédaction initiale : 25 octobre 2011 )

Enseignements : Les Grandes Questions du Droit, semestre d'automne 2011

8ième cours : le juge (le procès)

Mise à jour : 31 juillet 2013 (Rédaction initiale : 8 novembre 2011 )

Enseignements : Les Grandes Questions du Droit, semestre d'automne 2011

9ième cours : le système probatoire ; la personne (son aptitude à être responsable)

Le système probatoire est construit sur la détermination de qui prouve, quoi prouver, comment prouver et quelle recevabilité s’impose aux moyens de preuve. Une fois exposé le système probatoire, peut être étudiée la quatrième question du droit : la personne. Est ici analysée son aptitude à être responsable, la responsabilité ayant pu être analysée comme ce par quoi l’être humain est hissé au niveau de la personnalité. L’on distingue la responsabilité pour faute et la responsabilité pour la garde d’une chose ou d’une personne. Jadis centré sur la personne du responsable, le droit se soucie désormais davantage des victimes.

Mise à jour : 31 juillet 2013 (Rédaction initiale : 20 septembre 2011 )

Enseignements : Les Grandes Questions du Droit, semestre d'automne 2011

3ième cours : droit positif/droit naturel ; droit objectif /droits subjectifs ; personne /choses ; droit public / droit privé

8 avril 1981

Base Documentaire : Doctrine

📓 Pour une loi sur les accidents de la circulation

► Référence complète : A. Tunc, Pour une loi sur les accidents de la circulation, Economica, coll. "Etudes juridiques comparatives", 1981, 278 p.

____

Recevez nos newsletters