Les fiches récentes

13 janvier 1978

Base Documentaire : Doctrine

Référence complète : Perelman, Ch. et Foriers, P. (dir.), La motivation des décisions de justice, coll."Travaux du centre nationale de recherches de logique",  éd. Établissement Émile Bruylant, Bruxelles,  1978,  426 p.

 

Lire la table des matières.

 

 

10 janvier 1978

Base Documentaire : 02. Lois

4 juin 1977

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Les offices du juge, in Jean FOYER, Auteur et législateur, Mélanges Jean Foyer, PUF, 1997, pp.463-476.

Accéder à l'article.

Juger parait impossible puisqu'il faudrait tout connaître pour bien y procéder mais c'est pourtant un devoir humain car les conflits doivent s'achever et le droit se réaliser. C'est en cela que les juges sont à plaindre et qu'ils sont respectables, en ce qu'ils jugent pour nous soulager d'avoir à le faire.

7 janvier 1977

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, La procédure injuste, in Baranès, W. et Frison-Roche, M.-A. (dir.), De l’injuste au juste, coll. « Thèmes et commentaires », Dalloz, 1997, p.77 s.

 

Accéder à l’article.

 

Lire une présentation générale de l'ouvrage dans lequel l'article a été publié.

17 novembre 1976

Base Documentaire : Doctrine

Sur Jean-Luc Godard

12 février 1975

Base Documentaire : 02. Cour de cassation

24 janvier 1975

Base Documentaire : 02. Cour de cassation

8 octobre 1972

Base Documentaire : 03. Code de procédure civile