Jan. 3, 2010     ( updated: Oct. 20, 2010 )

Présentation : A. Ouvrages mentionnés dans le C.V. complet (12)

Ouvrage

2. T.D. DALLOZ INTRODUCTION GENERAL AU DROIT

by Marie-Anne Frison-Roche

Coll. "TD DALLOZ", 1992, 3ièm éd. 1996

Le droit s'apprend non seulement par le savoir des règles, mais encore par leur apprentissage et leur maniement à travers des exercices, qui conduit le lecteur à la résolution de difficultés juridiques pratiques. La dissertation juridique, la fiche d'analyse de décision juridictionnelle, le commentaire d'arrêt ou de texte, le cas pratique, sont autant de modes d'apprentissage auxquels l'étudiant doit, année après année, apprendre à maitriser les règles. En outre, parce que ces exercices sont imprégnés de la matière sur laquelle ils portent, l'exercice ne prend véritablement vie qu'au contact de celle-ci. Ainsi, après une analyse méthodologique de chaque exercice, chaque thème fait l'objet de l'exposé de l'idée générale en cause et de deux thèmes privilégiés qui donnent lieu à deux exercices, entièrement explicités. Sont successivement analysé les rapports entre le droit et la religion, la loi, la jurisprudence, l'apparance, la notion de droit subjectif, l'abus de droit l'application de la loi dans le temps, la charge de preuve, les présomptions, les moyens de preuve.

Le plan détaillé de l'ouvrage est le suivant :

Avant-propos, p.1

Préliminaires

I. Méthode générale, p.3

     1. Le cours magistral, p.3

     2. Les travaux dirigés, p.4

II. Acquisitions des connaissances, p.5

III. Recherche documentaire, p.6

     1. Le vocabulaire juridique, p.7

     2. Le Code civil, p.8

     3. La jurisprudence, p. 9

     4. Principaux recueils ou revues, 11

Première séance : Incications sur les diverses méthodes correspondant à chacun des exercices juridiques 

I. La dissertation juridique, p.16

A. Prélables, p.16

     1. Premier temps : la détermination du sujet, p.17

     2. Deuxième temps : le rassemblement des connaissances, p.17

     3. Troisième temps : le choix d'un plan, p.18

B. Rédaction, p. 20

     1. L'introduction, p.20

     2. Les parties dans le développement, p. 22

     3. La conclusion, p. 23

II. La fiche d'analyse d'arrêt, p. 23

     1. Faits, p. 24

     2. Procédure, p. 24

     3. Prétentions des parties, p. 24

     4. Question de droit, p. 25

     5. Décision, p. 26

III. Commentaire d'arrêt, p. 27

A. Conseils généraux, p. 27

     1. Rassemblement et utilisation des connaissances, p. 27

     2. Construction du commentaire, p. 28

B. Conseils particuliers, p.30

     1. Indications complémentaires sur l'analyse d'arrêt

     2.Indications complémentaires sur la réunion des connaissances nécessaires au commentaire, p. 31

     3.Indication complémentaires sur la mise en forme du commentaire, p.32

C. Typologie des différents arrêts, p.32

VI. Le commentaire de texte, p. 34

V. Le cas pratique, p. 36

VI. L'exposé oral, p. 39

Deuxième séance : thème général N°1 Droit et religion

 Textes, p. 41

Bibliographie générale, p. 42

Bibliographie spéciale sommaire, p. 43

I. Idées générales, p. 43

II Thèmes spéciaux, p. 44

Premier thème : la prise en considération de la religion par le droit de la famille, p. 44

Document n°1 : Paris, 15 octobre 1971, p. 44

Document n°2 : Civ. 1ière, 11 juin 1991

Second thème : La prise en considération de la religion par le droit du travail, p. 47

Document n°3 : Ass. plén., 19 mai 1978, p. 47

Commentaire d'arrêt, p. 49

Document n°4 : Paris, 29 mai 1990, p. 52

Document n°5 : Soc., 17 avril 1991, p. 54

Normes juridiques et normes religieuses, p. 56

Dissertation, p. 56

Troisième séance : thème général n°2 la loi

Textes, p. 61

Bibliographie générale, p.62

Bibliographie spéciale sommaire, p. 62

I. Idées générales, p. 62

II. Thèmes spéciaux, p.63

Premier thème : caractères généraux de la loi, p. 63

Document n°6 : PORTALIS, Discours préliminaire,, p. 64

Commentaire de texte, p. 65

Second thème : la hiérarchie des textes, p. 71

Document n°7 : Cons.const., 16 janvier 1982, p.71

Document n°8 : Ch Muixte, 24 mai 1975, p.73

Document n°9 C.E. 20 octobre 1989, p.74

Document n°10 : Cas pratique, p. 76

Quatrième séance Thème général n°3 la jurisprudence

Textes, p. 81

Citations, p. 82

Bibliographie générale, p.82

Bibliographie spéciale sommaire, p. 83

I. Idées générales, p. 83

II. Thèmes spéciaux, p. 84

Premier thème : la formation de la jurisprudence, p. 84

Document n°11 : Carte judiciaire, p. 85

Document n°12 : Tableau des juridictions, p. 86

Document n°13 : Tableau de la Cour de cassation, p. 87

Second thème : l'existence et l'élaboration de la jurisprudence, p. 88

Article 4 du Code civil, p. 88

Commentaire d'article, p.88

La jurisprudence est-elle une source du droit ? p. 95

Dissertation, p. 95

Cinquième séance thème général n°4 l'apparance

Textes, p. 101

Bibliographie générale, p.101

Bibliographie spéciale sommaire, p. 102

Idées générales, p. 102

II. Thèmes spéciaux, p.103

Premier thème : l'admission du pouvoir créateur de l'apparence, p. 103

Document n°14 : Civ., 26 janvier 1897, p. 103

Document n°15 : Ass. plén. civ., 13 décembre 1962, p. 104

Document n°16 : Civ. 1ière, 3 avril 1963, p. 106

Commentaire d'arrêt, p. 107

Second thème : la mise en oeuvre du pouvoir créateur de l'apparence, p. 112

Document n°17 : Cas pratique, p. 112

Sixième séance thème général n°5 la notion de droit subjectif, l'abus de droit

Textes, p. 117

Citations, p. 117

Bibliographie générale, p. 118

Bibliographie spéciale sommaire, p. 118

I. Idées générales, p. 118

II. Thèmes spéciaux, p. 119

Premier thème : la source du droit subjectif, p. 119

Document n°18 : M. VILLEY, Les origines de la notion de droit subjectif, p. 119

Document n°19 : H. MOTULSKY, Principes d'une réalisation métodique du droit privé, p. 120

Second thème : l'abus du droit subjectif

Document n°20 : Req. 3 août 1915, Clément-Bayard, p. 121

Commentaire d'arrêt, p. 122

Document n°21 : Civ. 1ière, 20 janvier 1964, p. 126

Document n°22 : Cas pratique, p. 127

Septième séance thème général n°6 l'application de la loi dans le temps

Textes, p. 131

Bibliographie générale, p. 132

Bibliographie spéciale sommaire, p. 132

I. Idées générales, p. 132

II. Thèmes spéciaux, p. 1 34

Premier thème : lla diversité des solutions appliquées en droit positif, p. 134

Document n°23 : Schéma des solutions pratiques, p. 134

Document n°24 : Cas pratique, p. 136

Second thème : la reprise de la théorie de ROUBIER par la jurisprudence, p.140

Document n°25 : Civ., 1ière, sect. civ., 29 avril 1960, 140

Document n°26 : Soc., 8 novembre 1990, p. 142

Commentaire d'arrêt, p. 143

Huitième séance Thème général n°7 la charge de la preuve

Textes, p. 149

Bibliographie générale, p. 150

Bibliographie spéciale sommaire, p. 150

I. Idées générales, p. 150

II Thèmes spéciaux, p. 151

Premier thème : de la charge de la preuve au risque de la preuve, p. 151

Document n°27 : Civ. 2ième, 1ier juillet 1966, p.151

Document n°28 : Civ. 1ière, 18 décembre 1990, p. 153

Commentaire d'arrêt; p. 154

Document n°29 : A. PONSARD, Vérité et justice, p. 158

Second thème : les conventions organisant la charge de la preuve, p.160

Document n°30 : Civ. 1ière, 8 novembre 1989, p. 160

La charge de la preuve et son évolution, p. 162

Dissertation, p.162

Neuvième séance thème Les présomptions

Textes, p. 165

Bibliographie générale, p.166

I. Idées générales

II. Thèmes spéciaux, p.167

Premier thème : la distinction des présomptions judiciaire et légale, p. 167

Document n°31 : LA FONTAINE, Les frelons et les mouches à miel, p. 167

Second thème : la distinction des présomptions simple et irréfragable, p 169

Document n°32 : Civ., 1ière, 5 janvier 1965, p. 169

Commentaire d'arrêt, p. 170

Article 1353 du Code civil, p. 174

Commentaire d'article, p. 174

Dixième séance thème général n°9 Les moyens de preuve

Textes, p.181

Bibliographie générale, p. 182

Bibliographie spéciale sommaire, 182

I. Idées générales, p. 183

II. Thèmes spéciaux, p. 184

Premier thème : les moyens de prevue et l'évolution technique, p. 184

Document n°33 : Civ. 1ière, 27 mai 1986, p. 184

Document n°34 : Civ. 1ière, 54 juillet 1988, p.186

Commentaire d'arrêt,  p. 186

Second thème : la recevabilité des moyens de preuve, p. 194

document n°35 : Cas pratique, p. 194

Séance finale  Révision du programme, Exercice d'examen

Conseil généraux, p. 199

Document n°36 Cas pratique récapitulatif, p. 200

Index alphabétique, p. 211

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